Éditeur du site

Le site ouest-azur.fr est édité par :

• Dénomination sociale : [À COMPLÉTER — éditeur]
• Adresse : [À COMPLÉTER — adresse éditeur]
• SIRET : [À COMPLÉTER — SIRET]
• RCS : [À COMPLÉTER — RCS]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — TVA intra]
• Téléphone : [À COMPLÉTER — téléphone]
• Email : [À COMPLÉTER — email]

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : [À COMPLÉTER — directeur publication].

Hébergeur

Le site ouest-azur.fr est hébergé par :

• Raison sociale : Hetzner Online GmbH
• Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site ouest-azur.fr — textes, photographies, illustrations, logos, graphismes et tout autre contenu — est protégé par le droit français de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite de l'éditeur, est strictement interdite. Elle serait constitutive de contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Les marques et logos reproduits sur le site sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Leur mention ne saurait être interprétée comme conférant une licence ou un droit d'utilisation.

Liens hypertextes

Le site ouest-azur.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont proposés à titre informatif. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux informations, produits ou services qui y sont proposés.

Tout lien hypertexte pointant vers le site ouest-azur.fr doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite de l'éditeur. Pour en faire la demande, utilisez l'adresse email indiquée ci-dessus.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de différend relatif à leur interprétation ou à leur exécution, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.